Cela fait maintenant 1014 jours que le syndicat ne peut fonctionner normalement en l'absence de documents, trésorerie et fichier adhérents non remis à nos équipes.

L'ensemble des textes règlementaires

Sur cette page, vous trouverez tous les textes règlementaires RATP au format PDF.


Protocole accord 2016 (ordre social et partage des résultats)

Protocole de formation 2013-2017

RER - Impact de interoperabilité sur encadrement de proximité

Congés soins enfant

Guide des prestations familliale

Congés rentrée scolaire

Allocation décès aux ayants droit

Congé paternité

Durée de travail à la RATP

Caisse de retraite à la RATP

Guide des prestations familliales

Conditions d'utilisation des agents de gare (RER A et B)

Codes de pointage

Accord et droit syndical

Guide laïcité et neutralité dans l’entreprise

Instruction professionnelle du Machiniste Receveur

Statut du personnel RATP

Suspension du permis de conduire